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AuthorLacroix, André (2)Legault, Georges-Auguste (2)Bergeron, Jean-Guy (1)Bernatchez, Stéphane (1)Gilles, David (1)... View MoreSubject
Droit (27)
Discrimination (2)Gouvernance (2)Québec (2)Travail (2)... View MorePublication date2017 (3)2016 (1)2014 (2)2013 (1)2012 (1)Types of document
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Quel genre de droit? Autopsie du sexisme dans la langue juridique
Other titre : 11e édition de l’Institut d’été de jurilinguistique

Lessard, Michaël; Zaccour, Suzanne (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2017)
Diriez-vous d’un tribunal dont on limite la compétence qu’on lui coupe les couilles? Diriez-vous d’une enfant violée qu’elle a vécu une « aventure sexuelle »? Diriez-vous de 30 avocates et d’un document qu’« ils » se ...
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Les problèmes de preuve en droit des assurances

Bergeron, Jean-Guy (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1991-1992)
Dans cette étude sur les problèmes de preuve en droit des assurances, l'auteur dégage d'abord les règles applicables : les règles habituelles de preuve ont généralement leur effet, mais les besoins spéciaux du domaine des ...
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L'incertitude des probabilités en droit et en médecine

Lippel, Katherine (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1991-1992)
Le droit, la science et la médecine interagissent souvent à l'occasion du contentieux d'indemnisation, mais les conséquences de cette interaction sont souvent ignorées. Chacune de ces disciplines interprète différemment ...
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Krynein ou l’empreinte des corps : à propos de la pensée critique en droit

Antaki, Mark; Forray, Vincent (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2017)
Le présent texte est la version enrichie d’une communication prononcée lors de la 6ème Journée d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques qui s’est tenue à l’Université Laval et portait sur la pensée ...
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Le droit selon le modèle de la loi : les limites de la théorie de la reconnaissance de Honneth et de l’interprétation anthropologique du droit de Supiot

Lenoble, Jacques (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2014)
Cet article montre les limites de la démarche épistémologique privilégiée par la théorie de la reconnaissance d’Axel Honneth. Pour interroger cette démarche, l’auteur s’intéresse à la conception anthropologique du droit ...
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Droit et/ou religion : quels choix pour un État?

Durand, Bernard (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2013)
En jouant sur les mots utilisés pour décrire en droit patrimonial les différents régimes de mariage (communauté ou séparation), cette approche des relations entre Droit, Morale et Religion, cherche à analyser les conséquences ...
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La démocratie étudiante, la grève étudiante et leur régulation par le droit

Makela, Finn (Université de Sherbrooke - Faculté de droit, 2014)
Bien que le phénomène de la grève étudiante jouit d’une légitimité politique au Québec depuis des décennies, cette manifestation de la liberté d’association a subi une délégitimation lors de la grève de 2012 en raison de ...
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L’irrédentisme des valeurs dans le droit : la quête du fondement axiologique

Gilles, David; Labayle, Simon (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2012)
Le droit possède une texture ouverte et téléologique. Il se présente comme un outil indispensable pour « consolider les choix de valeurs en permettant de les formaliser et de les mettre en oeuvre. Derrière le miroir du ...
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La discrimination dans la vie au travail : le droit à l’égalité à l’heure de la mondialisation

Rivet, Michèle (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2003-2004)
Les discriminations sont, depuis toujours, omniprésentes dans la société. Le principe de non-discrimination comme fondement du droit à l’égalité a tout d’abord été reconnu en droit international, puis les pays ont emboîté ...
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Les minorités en droit des biens et des obligations au Québec : quelques aspects

Popovici, Andrian (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2003-2004)
« Le grand défi du présent rapport est d’abord la délimitation du sujet devant être traité. Il s’agit d’un aspect du droit relatif à des minorités en droit civil québécois, la partie qui traite des personnes et de la famille ...
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