RSS 1.0Droit – Revue de droit de l'Université de Sherbrooke
La Revue de droit de l’Université de Sherbrooke (RDUS) est une revue juridique scientifique fondée en 1970, dont la mission consiste en la publication et la diffusion de travaux de recherche en droit. La RDUS publie des textes originaux en langue française ou anglaise, qui abordent des thématiques et sujets variés, dans une perspective d’ouverture à l’égard des différentes approches scientifiques et disciplinaires qui intéressent le droit. Les articles retenus pour publication à la RDUS ont fait l’objet d’une procédure rigoureuse de sélection et d’une double évaluation anonyme par des pairs.
La RDUS publie 3 numéros par année et son contenu est diffusé gratuitement. L’intégralité des textes publiés depuis 1990 sont disponibles en libre accès et sur les principales plateformes électroniques internationales. Afin de favoriser un meilleur rayonnement du contenu de la RDUS, les articles qui y sont publiés comportent un résumé en français et en anglais, et ils peuvent faire l’objet d’une traduction.
URI: http://hdl.handle.net/11143/9747
http://dx.doi.org/10.17118/11143/9747
Revue de droit de l’Université de Sherbrooke
https://www.usherbrooke.ca/droit/recherche/revue
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Les lieux du droit
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2022)"Les textes du présent numéro spécial sur les lieux du droit ont été rassemblés à la suite d’un colloque organisé dans le cadre du 88e Congrès de l’Acfas (Association francophone pour le savoir) par le Groupe de recherche ... -
Déconfiner les lieux du droit avec l'Introduction au droit naturel d'Emmanuel Lévy (1871-1944) : pour une approche littéraire des œuvres doctrinales
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2022)L’Introduction au droit naturel d’Emmanuel Lévy, juriste atypique de la fin du XIXe siècle, est un prisme incontournable pour voir le droit en dehors de ses lieux traditionnels. Nous avons mobilisé des méthodes issues de ... -
Les lieux du droit et les objets culturels
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2022)Dans le texte qui suit, l’auteure expose, à travers le prisme du critère du lieu dans lequel se trouve l’objet culturel, la variabilité de son régime juridique et, le cas échéant, elle en souligne les carences et les ... -
L'espace du droit et ses limites : la sculpture Spirit of Haida Gwaii et le wampum à deux rangs (two row wampum) comme images du pluralisme juridique au Canada
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2022)Dans le présent article, l’auteur réfléchit au droit comme espace, ultimement à partir de deux objets autochtones utilisés dans les discussions sur le pluralisme juridique au Canada. Les objets en question, soit le wampum ... -
La salle d'urgence comme lieu du droit : la liberté de religion dans le contexte pratique et clinique des soins critiques
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Les savoirs locaux et le droit : une ethnographie de la conscience du droit
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2022)En réponse aux écrits sur les problèmes d’accès à la justice qui appellent à ne pas limiter notre regard aux lieux officiels du droit, cet article fait état d’une recherche documentant les usages des médias sociaux à des ... -
Réseaux de références et appareil scientifique (ce que nous apprend l'examen d'une question de droit des biens)
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2022)Les discours de sciences sociales se caractérisent par un lexique spécialisé et des usages conceptuels réservés, mais ce qui permet de les reconnaitre et les identifier, parfois au premier coup d’œil, ce sont leurs ... -
Les barons perchés : essai sur l'émergence des mélanges dans la littérature juridique québécoise
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2022)Depuis les années 1960, les mélanges – ces recueils d’études offertes par des chercheurs à des collègues à l’occasion d’un anniversaire ou d’un départ à retraite – ont pris racine dans la littérature juridique québécoise, ... -
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Revue de droit. Université de Sherbrooke. Volume 51 - Numéros 2-3
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2022)Numéro complet. -
Recension des essais de maîtrise en droit de la santé (1985-1989)
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1989)La Revue de Droit de l'université de Sherbrooke est heureuse de porter à l'attention des lecteurs un résumé des essais déposés par les étudiants du Programme de maîtrise en droit de la santé au cours des années 1985 à ... -
La garde de l’animal de compagnie lors de la rupture conjugale
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2022)Selon l’article 898.1 C.c.Q. introduit en 2015, les animaux ne sont plus juridiquement considérés comme des biens, mais comme des êtres doués de sensibilité qui ont des impératifs biologiques. Aux dires de l’auteur, ... -
La gouvernance des groupes financiers d’assurance au Québec : quelle place y a-t-il pour l’intérêt public?
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2022)Une crise financière d’envergure qui a mis à mal l’économie mondiale a marqué le début du XXIe siècle. Au rang des causes de cette crise ont été mis en évidence les mécanismes de gouvernance déficients des entreprises ... -
Quelques réflexions sur la constitutionnalisation du droit et le constitutionnalisme au sein de l’État
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2022)L’adoption de la Loi constitutionnelle de 1982, à l’occasion du rapatriement de la Constitution canadienne, a eu pour effet d’élargir le cadre constitutionnel et d’accroître la sphère dans laquelle s’exercent les ... -
Transition de genre : réflexion critique sur l’autonomie décisionnelle de l’enfant transgenre
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2022)Dans son article, l’auteure fait d’abord un état des lieux entre ce qui constitue un soin requis et un soin non requis par l’état de santé de la personne mineure. Après avoir précisé l’incidence de cette distinction sur ... -
Healthcare federalism in an age of nation-to-nation interaction
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2022)La responsabilité principale des provinces en matière de soins de santé au Canada a toujours donné des résultats sous-optimaux. Cependant, tout rôle fédéral accru dans le domaine des soins de santé se heurte à des obstacles ... -
Revue de droit. Université de Sherbrooke. Volume 51 - Numéro 1
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2022)Numéro complet. -
L'impact des orientations gouvernementales sur le développement du droit de la santé dans les années 1990 : une première évaluation
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1989)"Le droit de la santé au Québec constitue, on le sait, un domaine du droit en pleine émergence depuis le début des années 1970 avec la réforme du système de santé. Si l'on en croit les orientations proposées par la ... -
L'arrêt C.S.R.O. : l'abandon de la notion de "condition préliminaire" et une nouvelle approche des questions juridictionnelles
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Les groupements d'entreprise
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1989)"J'aimerais attirer l'attention de tous les praticiens oeuvrant en droit commercial sur la publication récente du livre de monsieur Edgar Herzfeld sur les groupements d'entreprises intitulé Joint ventures. L'auteur a ...
