RSS 1.0Droit – Revue de droit de l'Université de Sherbrooke
Recent Submissions
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Revue de droit. Université de Sherbrooke. Volume 52 - Numéro 1
Other titre : Actes du colloque « Les tribunaux comme objet de recherche en sciences humaines et sociales »(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2023)Numéro complet. -
Note de recherche. Le chercheur et le juge : des conditions de la recherche en milieu judiciaire
Other titre : Actes du colloque « Les tribunaux comme objet de recherche en sciences humaines et sociales »(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2023)Les travaux menés sur le droit et sur la justice dans des perspectives inspirées par les sciences sociales et humaines révèlent souvent la nature même du droit en tant que mode de connaissance et surtout mode de pensée. ... -
Note de recherche. La boîte noire des tribunaux : les difficultés à comprendre, à mesurer et à améliorer les pratiques judiciaires
Other titre : Actes du colloque « Les tribunaux comme objet de recherche en sciences humaines et sociales »(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2023)La note aborde trois enjeux de l’absence de données fiables sur le travail des tribunaux de juridiction criminelle au Canada. D’abord, l’incapacité de documenter les pratiques centrales des tribunaux qui vont bien au-delà ... -
Un rendez-vous manqué avec l’accès à la justice : le projet d’un tribunal unifié de la famille au Québec
Other titre : Actes du colloque « Les tribunaux comme objet de recherche en sciences humaines et sociale »(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2023)Au Québec, la création d’un tribunal unifié de la famille (TUF) est proposée depuis les années 70 comme une solution à nombre d’enjeux d’accès à la justice familiale. Bien que le projet se soit concrétisé dans plusieurs ... -
Allocution d’ouverture. Les tribunaux comme objet de recherche en sciences sociales et sciences humaines
Other titre : Actes du colloque « Les tribunaux comme objet de recherche en sciences humaines et sociale »(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2023)« Je remercie les collègues Yan Sénéchal, Emmanuelle Bernheim et Pierre Noreau pour leur invitation à participer à cet important colloque sur les tribunaux comme objet de recherche en sciences sociales et sciences humaines. ... -
La liberté sous contrôle : pouvoirs et délégation de pouvoir à la Commission québécoise d’examen
Other titre : Actes du colloque « Les tribunaux comme objet de recherche en sciences humaines et sociale »(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2023)Le Parlement fédéral a délégué le pouvoir d’assurer le suivi des personnes accusées et déclarées inaptes à subir leur procès ou non responsables criminellement pour cause de troubles mentaux à des commissions ... -
Le rôle des tribunaux ontariens dans la reconnaissance des traits socioreligieux amish
Other titre : Actes du colloque « Les tribunaux comme objet de recherche en sciences humaines et sociale »(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2023)Les amish sont présents dans le sud ontarien depuis 1822. Ce groupe religieux minoritaire manifeste certains traits socioreligieux uniques qui font partie de leur normativité (Ordnung), tels que l’utilisation des chevaux ... -
L’analyse comportementale du jugement judiciaire dans l’angle mort des études sociojuridiques francophones au Canada
Other titre : Actes du colloque « Les tribunaux comme objet de recherche en sciences humaines et sociale »(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2023)Depuis l’adoption de la Charte canadienne des droits et libertés, les juristes et les politologues canadiens-anglais sont allés puiser en nombre grandissant dans les études américaines pour trouver les outils méthodologiques ... -
Introduction. La réalité sociale des tribunaux : un aperçu pluridisciplinaire de la recherche contemporaine
Other titre : Actes du colloque « Les tribunaux comme objet de recherche en sciences humaines et sociale »(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2023)« Il est habituel dans les recherches sur les tribunaux de postuler que seul un pourcentage marginal des conflits se retrouve devant la justice. Force est néanmoins de reconnaître que l’activité des institutions jurid ... -
Le rôle de la pratique dans la formation du droit civil
Other titre : Congrès Henri Capitant(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1984)"Selon les instructions du Secrétariat général, les rapports devraient "susciter une réflexion approfondie sur la pratique du droit dans ses rapports avec les sources formelles". Le questionnaire général qui suit tente de ... -
Les lieux du droit
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2022)"Les textes du présent numéro spécial sur les lieux du droit ont été rassemblés à la suite d’un colloque organisé dans le cadre du 88e Congrès de l’Acfas (Association francophone pour le savoir) par le Groupe de recherche ... -
Déconfiner les lieux du droit avec l'Introduction au droit naturel d'Emmanuel Lévy (1871-1944) : pour une approche littéraire des œuvres doctrinales
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2022)L’Introduction au droit naturel d’Emmanuel Lévy, juriste atypique de la fin du XIXe siècle, est un prisme incontournable pour voir le droit en dehors de ses lieux traditionnels. Nous avons mobilisé des méthodes issues de ... -
Les lieux du droit et les objets culturels
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2022)Dans le texte qui suit, l’auteure expose, à travers le prisme du critère du lieu dans lequel se trouve l’objet culturel, la variabilité de son régime juridique et, le cas échéant, elle en souligne les carences et les ... -
L'espace du droit et ses limites : la sculpture Spirit of Haida Gwaii et le wampum à deux rangs (two row wampum) comme images du pluralisme juridique au Canada
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2022)Dans le présent article, l’auteur réfléchit au droit comme espace, ultimement à partir de deux objets autochtones utilisés dans les discussions sur le pluralisme juridique au Canada. Les objets en question, soit le wampum ... -
La salle d'urgence comme lieu du droit : la liberté de religion dans le contexte pratique et clinique des soins critiques
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2022)L’objectif du présent article est d’exposer des réponses concrètes offertes par des soignants des services des urgences aux manifestations de la liberté de religion de patients placés en situation d’urgence, en défendant ... -
Les savoirs locaux et le droit : une ethnographie de la conscience du droit
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2022)En réponse aux écrits sur les problèmes d’accès à la justice qui appellent à ne pas limiter notre regard aux lieux officiels du droit, cet article fait état d’une recherche documentant les usages des médias sociaux à des ... -
Réseaux de références et appareil scientifique (ce que nous apprend l'examen d'une question de droit des biens)
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2022)Les discours de sciences sociales se caractérisent par un lexique spécialisé et des usages conceptuels réservés, mais ce qui permet de les reconnaitre et les identifier, parfois au premier coup d’œil, ce sont leurs ... -
Les barons perchés : essai sur l'émergence des mélanges dans la littérature juridique québécoise
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2022)Depuis les années 1960, les mélanges – ces recueils d’études offertes par des chercheurs à des collègues à l’occasion d’un anniversaire ou d’un départ à retraite – ont pris racine dans la littérature juridique québécoise, ... -
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Revue de droit. Université de Sherbrooke. Volume 51 - Numéros 2-3
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2022)Numéro complet.
