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AuthorLacroix, André (2)Legault, Georges-Auguste (2)Bergeron, Jean-Guy (1)Bernatchez, Stéphane (1)Gilles, David (1)... View MoreSubject
Droit (28)
Discrimination (2)Gouvernance (2)Québec (2)Travail (2)... View MorePublication date2018 (1)2017 (3)2016 (1)2014 (2)2013 (1)2012 (1)Types of document
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Le droit selon le modèle de la loi : les limites de la théorie de la reconnaissance de Honneth et de l’interprétation anthropologique du droit de Supiot

Lenoble, Jacques (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2014)
Cet article montre les limites de la démarche épistémologique privilégiée par la théorie de la reconnaissance d’Axel Honneth. Pour interroger cette démarche, l’auteur s’intéresse à la conception anthropologique du droit ...
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Droit et/ou religion : quels choix pour un État?

Durand, Bernard (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2013)
En jouant sur les mots utilisés pour décrire en droit patrimonial les différents régimes de mariage (communauté ou séparation), cette approche des relations entre Droit, Morale et Religion, cherche à analyser les conséquences ...
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La démocratie étudiante, la grève étudiante et leur régulation par le droit

Makela, Finn (Université de Sherbrooke - Faculté de droit, 2014)
Bien que le phénomène de la grève étudiante jouit d’une légitimité politique au Québec depuis des décennies, cette manifestation de la liberté d’association a subi une délégitimation lors de la grève de 2012 en raison de ...
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Congrès de l’Association Henri Capitant - 2009 : Journées suisses, 7-12 juin 2009

Baudouin, Jean-Louis (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2009-2010)
"En septembre 1975, notre association tenait ses journées annuelles en Belgique sur le thème « Le corps humain et le droit ». Lorsque, pour préparer ce rapport de synthèse, j’ai été conduit à relire les actes de cette ...
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L’irrédentisme des valeurs dans le droit : la quête du fondement axiologique

Gilles, David; Labayle, Simon (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2012)
Le droit possède une texture ouverte et téléologique. Il se présente comme un outil indispensable pour « consolider les choix de valeurs en permettant de les formaliser et de les mettre en oeuvre. Derrière le miroir du ...
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La légalité dans le droit de l’aménagement

Rousseau, Gilles (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2000-2001)
Texte rédigé dans le cadre du colloque « La Loi sur l’aménagement et l’urbanisme » de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke tenu le 24 février 2000.
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La discrimination dans la vie au travail : le droit à l’égalité à l’heure de la mondialisation

Rivet, Michèle (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2003-2004)
Les discriminations sont, depuis toujours, omniprésentes dans la société. Le principe de non-discrimination comme fondement du droit à l’égalité a tout d’abord été reconnu en droit international, puis les pays ont emboîté ...
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Les minorités en droit des biens et des obligations au Québec : quelques aspects

Popovici, Andrian (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2003-2004)
« Le grand défi du présent rapport est d’abord la délimitation du sujet devant être traité. Il s’agit d’un aspect du droit relatif à des minorités en droit civil québécois, la partie qui traite des personnes et de la famille ...
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À la frontière de l'éthique et du droit

Lavallée, Carmen (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1993-1994)
Les rapports entre la déontologie, la morale, l'éthique et le droit sont complexes. À l'époque du pluralisme idéologique et d'un engouement sans précédent pour les droits et libertés de la personne, le rôle de l'éthique ...
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– C’est une révolte. – Non, sire. C’est une révolution. Tentative de métaphore sur la transition paradigmatique du droit

Ouellet, Richard (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1999-2000)
À l’heure de la globalisation politique et économique, à l’heure où la société civile reprend ses droits, l’État moderne vit des moments de troubles. Sa souveraineté est grugée à l’interne comme à l’externe. La porosité ...
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