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Les lieux du droit
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2022)
"Les textes du présent numéro spécial sur les lieux du droit ont été rassemblés à la suite d’un colloque organisé dans le cadre du 88e Congrès de l’Acfas (Association francophone pour le savoir) par le Groupe de recherche ...
Quel genre de droit? Autopsie du sexisme dans la langue juridique
Other titre : 11e édition de l’Institut d’été de jurilinguistique
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2017)
Diriez-vous d’un tribunal dont on limite la compétence qu’on lui coupe
les couilles? Diriez-vous d’une enfant violée qu’elle a vécu une « aventure
sexuelle »? Diriez-vous de 30 avocates et d’un document qu’« ils » se ...
L'exercice illégal de la médecine
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1971)
"Le Québec actuel est-il encore une terre de prédilection pour nos charlatans? À en juger par la teneur de certaines émissions télévisées, on pourrait croire que oui. Mais s'il en est ainsi, nous allons voir que, pour une ...
L’analyse de conformité des soumissions en droit des marchés publics
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2018)
L’analyse de conformité en droit des marchés publics est source de
confusion et de bon nombre de conflits qui doivent être tranchés par les tribunaux.
Ceux-ci peinent toutefois à dégager des lignes directrices claires ...
Quelques réflexions sur la constitutionnalisation du droit et le constitutionnalisme au sein de l’État
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2022)
L’adoption de la Loi constitutionnelle de 1982, à l’occasion du rapatriement de la
Constitution canadienne, a eu pour effet d’élargir le cadre constitutionnel et d’accroître la
sphère dans laquelle s’exercent les ...
Le droit selon le modèle de la loi : les limites de la théorie de la reconnaissance de Honneth et de l’interprétation anthropologique du droit de Supiot
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2014)
Cet article montre les limites de la démarche épistémologique privilégiée par la théorie de la reconnaissance d’Axel Honneth. Pour interroger cette démarche, l’auteur s’intéresse à la conception anthropologique du droit ...
Droit et/ou religion : quels choix pour un État?
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2013)
En jouant sur les mots utilisés pour décrire en droit patrimonial les différents régimes de mariage (communauté ou séparation), cette approche des relations entre Droit, Morale et Religion, cherche à analyser les conséquences ...
La démocratie étudiante, la grève étudiante et leur régulation par le droit
(Université de Sherbrooke - Faculté de droit, 2014)
Bien que le phénomène de la grève étudiante jouit d’une légitimité politique au Québec depuis des décennies, cette manifestation de la liberté d’association a subi une délégitimation lors de la grève de 2012 en raison de ...
L’irrédentisme des valeurs dans le droit : la quête du fondement axiologique
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2012)
Le droit possède une texture ouverte et téléologique. Il se présente comme un outil indispensable pour « consolider les choix de valeurs en permettant de les formaliser et de les mettre en oeuvre. Derrière le miroir du ...
Congrès de l’Association Henri Capitant - 2009 : Journées suisses, 7-12 juin 2009
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2009-2010)
"En septembre 1975, notre association tenait ses journées annuelles en Belgique sur le thème « Le corps humain et le droit ». Lorsque, pour préparer ce rapport de synthèse, j’ai été conduit à relire les actes de cette ...