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Revue de droit. Université de Sherbrooke. Volume 39 - Numéro 1-2
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2008-2009)
Numéro complet.
Revue de droit. Université de Sherbrooke. Volume 46 - Numéro 1
(Université de Sherbrooke - Faculté de droit, 2016)
Numéro complet.
À quoi sert le droit? Un complément sociologique à l’odyssée philosophique de François Ost
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2017)
Ce texte propose un commentaire critique sur le plus récent livre de François OST : « À quoi
sert le droit? Usages, fonctions, finalités ». La réflexion philosophique de François Ost l’a mené à la
conclusion que l’importance ...
Revue de droit. Université de Sherbrooke. Volume 20 - Numéro 2
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1989-1990)
Numéro complet.
L'arbitre et la détermination des dommages-intérêts en vertu de l'article 944.10 C.p.c.
Other titre : Chronique de droit de l'arbitrage conventionnel
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1991-1992)
Le caractère implicite du pouvoir de l'arbitre de déterminer les dommages-intérêts a été reconnu par la jurisprudence récente. Cet article vise à démontrer la justesse de ce courant.
Histoire et droit en symbiose : une appréciation de l'ouvrage de Desmond H. Brown « The Genesis of the Canadian criminal Code of 1892 »
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1989-1990)
«L'ouvrage de Desmond H. Brown est une perle historique pour les juristes. Avant lui, l'étude de Graham Parker avait permis de connaître, en substance, l'origine du premier code criminel canadien. Les écrits plus anciens ...
Revue de droit. Université de Sherbrooke. Volume 46 - Numéro 3
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2016)
Numéro complet.
« Des institutions - Branches et sources du droit »
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1990-1991)
Note bibliographique du livre : Maurice Tancelin et Danielle Shelton, «Des institutions - Branches et sources du Droit», Montréal, Les Éditions Adage inc., 1989, 298 p.
Revue de droit. Université de Sherbrooke. Volume 21 - Numéro 1
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1990-1991)
Numéro complet.
Revue de droit. Université de Sherbrooke. Volume 21 - Numéro 2
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1990-1991)
Numéro complet.