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Les Cahiers Anne Hébert, 14 : Sexualité(s) dans l'oeuvre d'Anne Hébert
(Université de Sherbrooke - Centre Anne-Hébert, Éditions de l'Université de Sherbrooke, 2015)
Les cinq articles du dossier de ce quatorzième numéro des Cahiers Anne Hébert interrogent la représentation de la sexualité et des désirs féminins dans l’œuvre narrative de l’auteure, qu’ils mettent en rapport avec les ...
Compte rendu: Cyril Trimaille et Jean-Michel Éloy (dir.) (2013), Idéologies linguistiques et discriminations, Paris, L’Harmattan, coll. « Carnets d’atelier de sociolinguistique, 6 », 268 p. [ISBN : 978-2-336-29083-6]
(Éditions de l'Université de Sherbrooke, 2015)
Résumé non disponible
Compte rendu: Anne Hébert, romancière. Hébert, Anne. OEuvres complètes II. Romans (1958-1970) : Les chambres de bois, édition établie par Luc Bonenfant, suivi de Kamouraska, édition établie par Anne Ancrenat et Daniel Marcheix, Montréal, Les Presses de l’Université de Montréal, coll. « Bibliothèque du Nouveau Monde », 2013, Les Cahiers Anne-Hébert, 14, 162-165.
(Université de Sherbrooke - Centre Anne-Hébert, 2015)
Résumé non disponible
Subsidiarity, republicanism, and the division of powers in Canada
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2015)
Dans cet article, j'entreprends le projet normatif de déterminer ce que le principe de subsidiarité devrait signifier en droit constitutionnel canadien et comment il devrait être appliqué. J'argumenterai sur le fait que ...
Le rôle du Curateur public du Québec dans le processus d’ouverture d’un régime de protection à un majeur inapte : point de vue des greffiers de la Cour supérieure
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2015)
L'ouverture d'un régime de protection au majeur inapte doit toujours être le résultat d'une décision judiciaire où le greffier de la Cour supérieure du Québec a le rôle d’adjudicateur. Une telle décision ne peut être rendue ...
La pertinence en contexte canadien de la jurisprudence constitutionnelle du Conseil privé relative à l’indépendance judiciaire
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2015)
La présente étude examine le principe constitutionnel dit « non écrit » ou implicite de l’indépendance judiciaire dans une perspective comparée. L’exercice du contrôle judiciaire de constitutionnalité des lois sur la base ...
Le droit à la vie de l’enfant à naître face au pluralisme juridico-culturel européen : essai de conciliation à partir de la théorie de la marge nationale d’appréciation
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2015)
La question de l’avortement continue à diviser la jurisprudence et à déchirer la doctrine, faute de consensus social sur la définition commune de la nature et du statut juridiques de l’enfant à naître. Chaque société ayant ...
Du non-droit de l’application de la Charte canadienne des droits et libertés
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2015)
L’article qui suit ambitionne de démontrer que l’idée selon laquelle l’application de la Charte canadienne des droits et libertés par les tribunaux réponde à des normes juridiques, autrement dit, l’idée qu’il existe un « ...
La reconnaissance du droit de négociation et de grève étudiant : fondement « républicain » et traduction juridique inspirée du droit du travail
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2015)
En 2012, et dans une moindre mesure en 2015, suite à des décisions gouvernementales prises sans l’accord du mouvement étudiant, des grèves étudiantes ont fait l’objet d’injonctions interlocutoires provisoires, ce qui a ...
Affaire de la nomination du juge Mainville à la Cour d’appel du Québec : une concession et trois critiques
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2015)
Dans le jugement qu’elle a rendu oralement le 24 avril 2015 par la bouche du juge Wagner, la Cour suprême du Canada a rapidement rejeté le pourvoi formé contre l’avis de la Cour d’appel du Québec du 23 décembre 2014 selon ...