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Revue de droit. Université de Sherbrooke. Volume 34 - Numéro 1-2
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2003-2004)
Numéro complet.
– C’est une révolte. – Non, sire. C’est une révolution. Tentative de métaphore sur la transition paradigmatique du droit
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1999-2000)
À l’heure de la globalisation politique et économique, à l’heure où la société civile reprend ses droits, l’État moderne vit des moments de troubles. Sa souveraineté est grugée à l’interne comme à l’externe. La porosité ...
Revue de droit. Université de Sherbrooke. Volume 26 - Numéro 1
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1995-1996)
Numéro complet.
« La recherche documentaire en droit »
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1994-1995)
Note bibliographique du livre : Denis Le May et Dominique Goubau, « La recherche documentaire en droit », Montréal, Wilson & Lafleur ltée, 1994, 250 p.
« Droit des fiducies »
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1998-1999)
Note bibliographique du livre : J. Beaulne, « Droit des fiducies », Montréal, Wilson & Lafleur, 1998, 345 p.
La discrimination dans la vie au travail : le droit à l’égalité à l’heure de la mondialisation
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2003-2004)
Les discriminations sont, depuis toujours, omniprésentes dans la société. Le principe de non-discrimination comme fondement du droit à l’égalité a tout d’abord été reconnu en droit international, puis les pays ont emboîté ...
Les minorités en droit des biens et des obligations au Québec : quelques aspects
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2003-2004)
« Le grand défi du présent rapport est d’abord la délimitation du sujet devant être traité. Il s’agit d’un aspect du droit relatif à des minorités en droit civil québécois, la partie qui traite des personnes et de la famille ...
« La recherche documentaire en droit »
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2003-2004)
Note bibliographique du livre : D. Le May et D. Goubeau, La recherche documentaire en droit, 5e édition, Montréal, Wilson & Lafleur, 2002.
Revue de droit. Université de Sherbrooke. Volume 32 - Numéro 1
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2001-2002)
Numéro Complet.
La légalité dans le droit de l’aménagement
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2000-2001)
Texte rédigé dans le cadre du colloque « La Loi sur l’aménagement et l’urbanisme » de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke tenu le 24 février 2000.