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Eau Québec, quel avenir pour l’or bleu?
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2012)
Des centaines de personnes meurent tous les jours, faute d’accès à une eau potable. Or, la population québécoise, qui est choyée puisque le Québec possède 3 % des réserves mondiales d’eau douce renouvelable, commence à ...
Féminisme juridique « distinct »? Comparaison entre le Québec et le ROC (« Rest of Canada »)
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2004-2005)
L’article propose une analyse comparative entre les féminismes juridiques québécois et canadien. Il utilise la notion d’«intersectionnalité stratégique» entre le féminisme et les luttes politiques d’identité nationale et ...
La fugueuse chez Anne Hébert et chez Suzanne Jacob
(Éditions de l'Université de Sherbrooke, Université de Sherbrooke - Centre Anne-Hébert, 2014)
« La fugueuse chez Anne Hébert et Suzanne Jacob » a pour but de présenter les correspondances dans la construction des personnages féminins chez les deux grandes romancières québécoises. La fugueuse, figure centrale très ...
Non-indépendance et autonomie de la norme d’égalité québécoise : des concepts «fondateurs» qui méritent d’être mieux connus
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2004-2005)
L'article 10 de la Charte des droits et libertés de la personne en est à un tournant majeur de sa courte histoire. Les années 1980 ont d'abord été celles de la doctrine, plusieurs auteurs contribuant à cette époque à dégager ...
La protection de l’information génétique dans le domaine médical au Québec : principe général de confidentialité et questions soulevées par les dispositions d’exception
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2005-2006)
La prestation de soins de santé mène parfois à la cueillette et la conservation d’informations génétiques sur les patients. Ces informations sont souvent perçues comme des informations intimes et personnelles dont la ...
Les frontières terrestres d’un Québec souverain à la lumière du droit international contemporain
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1994-1995)
L'accession à la souveraineté d'États issus des récentes dissolutions de l'Union soviétique, de la Yougoslavie et de la Tchécoslovaquie, a permis de créer, de renforcer ou de mitiger certains principes de droit international ...
L’endettement de l’entreprise au Québec : paramètres juridiques
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1995-1996)
Privilégiant une approche synthétique, l’auteur cherche à cerner les principaux paramètres juridiques de l’endettement de l’entreprise au Québec. Il s’intéresse d’abord au contrôle légal et judiciaire de l’endettement de ...
Les minorités en droit des biens et des obligations au Québec : quelques aspects
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2003-2004)
« Le grand défi du présent rapport est d’abord la délimitation du sujet devant être traité. Il s’agit d’un aspect du droit relatif à des minorités en droit civil québécois, la partie qui traite des personnes et de la famille ...
Le droit au secours dans la province du Québec
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1990-1991)
Fait unique en Amérique du Nord, la législature québécoise inscrit, en 1975, un droit au secours dans le chapitre des libertés et droits fondamentaux de la Charte des droits et libertés de la personne. Dans ce qui suit, ...
La nouvelle loi sur la sécurité du revenu au Québec : quelques réflexions d'actualité
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1990-1991)
«Le travail à n'importe quel prix est devenu une obligation incontournable depuis que l'État ne reconnaît plus la créance collective des plus démunis à son endroit. Au Québec, l'entrée en vigueur de la Loi sur la sécurité ...