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Le droit selon le modèle de la loi : les limites de la théorie de la reconnaissance de Honneth et de l’interprétation anthropologique du droit de Supiot
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2014)
Cet article montre les limites de la démarche épistémologique privilégiée par la théorie de la reconnaissance d’Axel Honneth. Pour interroger cette démarche, l’auteur s’intéresse à la conception anthropologique du droit ...
Droit et/ou religion : quels choix pour un État?
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2013)
En jouant sur les mots utilisés pour décrire en droit patrimonial les différents régimes de mariage (communauté ou séparation), cette approche des relations entre Droit, Morale et Religion, cherche à analyser les conséquences ...
L’irrédentisme des valeurs dans le droit : la quête du fondement axiologique
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2012)
Le droit possède une texture ouverte et téléologique. Il se présente comme un outil indispensable pour « consolider les choix de valeurs en permettant de les formaliser et de les mettre en oeuvre. Derrière le miroir du ...
La démocratie étudiante, la grève étudiante et leur régulation par le droit
(Université de Sherbrooke - Faculté de droit, 2014)
Bien que le phénomène de la grève étudiante jouit d’une légitimité politique au Québec depuis des décennies, cette manifestation de la liberté d’association a subi une délégitimation lors de la grève de 2012 en raison de ...
À quoi sert le droit? Un complément sociologique à l’odyssée philosophique de François Ost
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2017)
Ce texte propose un commentaire critique sur le plus récent livre de François OST : « À quoi
sert le droit? Usages, fonctions, finalités ». La réflexion philosophique de François Ost l’a mené à la
conclusion que l’importance ...
L’arrêt « Jordan », le management de la justice et le droit de la gouvernance : de la conversion des droits en nombres à la transformation de la culture juridique
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2016)
Le 8 juillet 2016, la Cour suprême du Canada rendait l’arrêt R. c. Jordan,
dans lequel elle fixait la durée maximale d’un procès à 18 mois pour les procès
criminels instruits devant une cour provinciale et à 30 mois pour ...
Quel genre de droit? Autopsie du sexisme dans la langue juridique
Other titre : 11e édition de l’Institut d’été de jurilinguistique
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2017)
Diriez-vous d’un tribunal dont on limite la compétence qu’on lui coupe
les couilles? Diriez-vous d’une enfant violée qu’elle a vécu une « aventure
sexuelle »? Diriez-vous de 30 avocates et d’un document qu’« ils » se ...
L’adaptation du droit aux changements climatiques en matière d’érosion des zones côtières
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2019)
Aggravée par des stresseurs anthropiques comme le déboisement des
berges, l’érosion côtière est un phénomène principalement naturel susceptible de
causer à plus ou moins long terme des dommages importants à maintes
communautés ...
La question du droit dans la transformation numérique des administrations publiques
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2019)
Avec la volonté affichée d’offrir des services publics entièrement
numériques, les autorités veulent mener à terme une évolution amorcée il y a plus
de vingt ans. Le contexte a toutefois changé depuis la création du ...
L’analyse de conformité des soumissions en droit des marchés publics
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2018)
L’analyse de conformité en droit des marchés publics est source de
confusion et de bon nombre de conflits qui doivent être tranchés par les tribunaux.
Ceux-ci peinent toutefois à dégager des lignes directrices claires ...