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dc.contributor.advisorMénard, Élysefr
dc.contributor.authorRobert-Dubord, Dominiquefr
dc.date.accessioned2015-07-21T20:06:34Z
dc.date.available2015-07-21T20:06:34Z
dc.date.created2011fr
dc.date.issued2011fr
dc.identifier.urihttp://hdl.handle.net/11143/7429
dc.description.abstractLes lacs de l’Estrie, comme bien des lacs au Québec, sont affectés par le phénomène du vieillissement prématuré. L’une des causes de cette problématique est l’accumulation de sédiments provenant essentiellement de l’érosion générée par certaines activités anthropiques, dont font partie les travaux de construction et autres travaux nécessitant du remaniement de sol. Afin de limiter les impacts des sédiments sur le milieu naturel et de protéger leurs infrastructures, certaines municipalités ont adopté des règlements spécifiques au contrôle de l’érosion lors de travaux d’excavation à diverses fins. En Estrie, ce sont 35 % des municipalités qui possèdent un règlement à cet effet. Puisqu’il s’agit d’une approche relativement nouvelle (le premier règlement estrien sur le contrôle de l’érosion a été adopté en 2005), beaucoup de travail reste à faire pour formuler et appliquer adéquatement le contrôle de l’érosion à l’échelle municipale dans un objectif environnemental, tout en considérant les aspects social et économique. Ainsi, le présent essai cherche à guider les municipalités dans l’adoption et l’application d’une réglementation sur le contrôle de l’érosion lors de travaux nécessitant du remaniement de sol en se référant à ce qui a été fait en Estrie. Pour atteindre cet objectif, un tour d’horizon des règlements estriens a été effectué, puis une analyse de la formulation et de certains aspects de l’application des règlements a été réalisée. De ce portrait et de cette analyse ont découlé des recommandations adressées aux municipalités désirant instaurer ou bonifier une règlementation sur le contrôle de l’érosion. Les principales recommandations qui ont été retenues sont d’appliquer le principe de réduction à la source en adoptant un mode préventif plutôt que correctif pour les interventions sur le terrain, ainsi que d’établir une gradation de risque d’impacts néfastes (potentiel d’érosion) dans l’intérêt de doser les efforts de réglementation.fr
dc.language.isofrefr
dc.publisherUniversité de Sherbrookefr
dc.rights© Dominique Robert-Dubordfr
dc.subjectÉrosionfr
dc.subjectSolfr
dc.subjectMatières en suspensionfr
dc.subjectSédimentsfr
dc.subjectMesures de mitigationfr
dc.subjectMunicipalitésfr
dc.subjectRèglementsfr
dc.subjectInspectionfr
dc.subjectEnvironnementfr
dc.titlePortrait et analyse de la réglementation municipale en Estrie sur le contrôle de l'érosion dans le cadre de travaux nécessitant du remaniement de solfr
dc.typeEssaifr
tme.degree.disciplineEnvironnement et développement durablefr
tme.degree.grantorCentre universitaire de formation en environnement et développement durable (CUFE)fr
tme.degree.levelMaîtrisefr
tme.degree.nameM. Env.fr


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