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Analyse des nouvelles approches environnementales lors de l'exploitation minière

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cufe_Lalonde_C__11-11-2011_essai192.pdf (1.648Mb)
Publication date
2011
Author(s)
Lalonde, Chantal
Subject
Environnement minier
 
Projet de loi no. 14
 
Plan Nord
 
Développement durable
 
Acceptabilité sociale
 
Mines de métaux et de minéraux industriels
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Abstract
L’exploitation des mines de métaux et de minéraux industriels au Québec remonte à 1847 et connaît un immense succès depuis. Par contre, l’industrie a laissé aux contribuables un héritage peu enviable qui mène à la perte de confiance à l’égard de leurs activités. Afin d’accroître l’acceptabilité sociale de ce secteur, de nombreuses actions ont été entreprises par les divers intervenants, telles qu’un projet de réforme de la Loi sur les mines par le ministère des Ressources naturelles et de la Faune et le développement d’outils de gestion par l’industrie. Toutefois, l’ensemble de ces changements, volontaires ou non, exerce des pressions sur les divers acteurs qui ne font pas l’unanimité, particulièrement à l’aube du projet d’envergure qu’est le Plan Nord. De ce fait, l’objectif de ce travail est d’analyser ces nouvelles approches dans une perspective de développement durable. Cette analyse comprend une description du potentiel minier, du cadre légal et des initiatives du milieu ainsi qu’un examen des enjeux associés. Des pistes de solutions ont été cernées, analysées et validées auprès d’intervenants afin de formuler des recommandations réalistes qui permettent de pallier les divers enjeux. À cet effet, quatre recommandations ont été proposées. Il s’agit d’abord de l’acquisition de connaissances nécessaires à la planification des interventions sur le territoire et à la gestion de la ressource. Les partenariats publics-privés entre les ministères, l’industrie et les chaires de recherche universitaires sont de bons outils à cet égard. Ensuite, la mise à jour de la réglementation est nécessaire afin de l’adapter aux réalités actuelles et d’inclure tous les acteurs dans le processus décisionnel. Puisque la question des redevances minières suscite de vives réactions malgré les modifications apportées au régime en 2011, une étude coûtsbénéfices, rendue publique, est également recommandée. Enfin, la création d’un guichet d’information permettrait particulièrement aux citoyens d’être informés des risques véritables auxquels ils sont exposés et de prendre les décisions éclairées qui s’imposent.
URI
http://hdl.handle.net/11143/7268
Collection
  • CUFE – Essais [1337]

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