Méthode d'application de la responsabilité élargie des producteurs aux produits tic hors d'usage au Québec

Abstract

Les produits de technologies de l’information et de la communication (TIC) sont nécessaires pour plusieurs de nos tâches et activités quotidiennes. Leur omniprésence et leurs courtes durées de vie en font des matières problématiques à gérer en fin de vie utile. Il est surprenant de constater que le Québec n’a toujours pas de programme officiel pour en faire la gestion, tandis que les provinces voisines et les États-Unis gèrent ces matières de façon rationnelle depuis déjà quelques années. Cet essai explorera leurs programmes de gestion, ainsi que ceux mis en place en Europe et en Asie, pour ensuite développer une méthode d’application de cette gestion au Québec. Comme pour la plupart des programmes observés ailleurs dans le monde, la méthode proposée sera basée sur la responsabilité élargie des producteurs; celle-ci consiste à responsabiliser les producteurs pour qu’ils les prennent en charge en fin de vie utile, lorsque le consommateur désire s’en défaire. La récupération et la valorisation, au sens large, sont assurées par les producteurs de façon à minimiser les impacts sur l’environnement. En ce sens, la méthode proposée respectera la hiérarchie des 3RV-E, où le réemploi sera priorisé. En prévision des nécessités d’adaptions des producteurs face à la gestion étendue de leurs produits, des méthodes, des stratégies, des alternatives et des options de gestion et de traitement sont explorées et analysées; ceci permettra une amélioration des programmes mis en œuvre par les producteurs. Un programme de gestion de ces produits est possible au Québec et ne représenterait pas un fardeau pour les producteurs, puisque des recycleurs effectuent déjà certaines de ces activités de façon lucrative. Par ailleurs, comme la méthode proposée priorise le réemploi, une évolution du programme pourrait mener à la création d’un grand marché d’équipements TIC de seconde vie, dont les consommateurs pourraient profiter pleinement.