Pistes méthodologiques d'évaluation des impacts sur la cohésion sociale des communautés d'accueil : vers une évaluation environnementale et sociale des impacts

Abstract

Le présent essai vise à proposer une méthodologie pour évaluer les impacts des projets sur la cohésion sociale, dans le contexte de la procédure d'évaluation des impacts sur l'environnement au Québec méridional et selon les meilleures pratiques en matière d'évaluation des impacts sociaux. La cohésion sociale peut être définie comme étant la stabilité et force des liens sociaux à l'intérieur d'un groupe donné ou d'une communauté, de même que le sentiment d'appartenance à un milieu. Les projets peuvent influencer la cohésion sociale des communautés de plusieurs façons, et ce, dès la phase de planification jusqu'au démantèlement et même après. En retour, la détérioration de la cohésion sociale des communautés risque de causer une série d'effets significatifs tant sur les individus, les collectivités, les organisations économiques que les gouvernements. De ce fait, il est important de protéger et de promouvoir la cohésion sociale des communautés qui accueillent des projets de développement. Toutefois, suite à l'analyse de 47 projets assujettis à la procédure d'évaluation des impacts sur l'environnement au Québec méridional, il a été déterminé que les impacts des projets sur la cohésion sociale des communautés ne sont actuellement pas évalués de façon satisfaisante. Les principes-clés qui orientent la méthodologie d'évaluation des impacts sur la cohésion sociale, tirés du domaine de l'évaluation des impacts sociaux, sont les suivants : - Utiliser des données quantitatives et qualitatives en quantité suffisante pour assurer une représentation la plus juste possible du milieu social; - Impliquer les publics le plus en amont possible de la procédure; - Reconnaître les relations étroites entre les composantes sociales et biophysiques; - Analyser de façon poussée les données afin de relever les impacts et non seulement les changements, pour l'ensemble des étapes d'un projet, incluant la phase de planification; - Assurer la distribution des impacts sur les différents sous-groupes sociaux affectés; - Éviter de simplifier inutilement les données, ce qui aurait pour effet de modifier leur nature. Il existe plusieurs méthodes et outils qui permettent d'évaluer les impacts sur la cohésion sociale; ainsi, il est impossible de déterminer une seule méthodologie qui fonctionnerait pour tous les types de projets. Il est plutôt suggéré d'élaborer des méthodologies adaptées aux ressources disponibles, à la nature des projets proposés et au contexte des milieux récepteurs, en s'efforçant de respecter, dans la mesure du possible, les principes-clés reliés au domaine de l'évaluation d'impacts sociaux.