La juridiction royale des Trois-Rivières en Nouvelle-France : la ville, les officiers et les habitants (1663-1760)

Abstract

Ce mémoire propose un portrait d’ensemble de la vie judiciaire aux Trois-Rivières entre 1663 et 1760. Les procès-verbaux en matière civile d’un échantillon de 10 années ainsi que 49 affaires criminelles entendues en ce tribunal ont été analysés pour présenter la juridiction ainsi que le rapport entre justice et justiciables. Nous constatons dans cette étude que malgré son étendue géographique, Trois-Rivières compte peu de plaideurs et que l’activité de son tribunal est faible. D’autre part, les principaux utilisateurs de la justice sont, comme à Québec ou Montréal, les membres d’une élite urbaine. Les conflits disputés dans cette juridiction concernent souvent les dettes et les principales infractions sont liées à la traite illégale de boissons avec les Amérindiens. Nous découvrons que, paradoxalement, à la faible activité du tribunal trifluvien correspond une grande disponibilité de la justice pour les justiciables; lesquels pouvaient se présenter en cour pendant les vacations et parfois sans assignation. Dans un autre ordre d’idées, nous remarquons que le personnel judiciaire est peu versé en droit, mais a à cœur le maintien de la paix sociale. D’ailleurs, le tribunal trifluvien est souvent un lieu de dialogue et les juges y rendent des décisions visant la réconciliation des parties. Enfin, la procédure et les jugements rendus témoignent d’une proximité entre justice et justiciables.