Voici le troisième d'une série de fascicules produits par la Chaire en fiscalité et en finances publiques relativement à la tarification des finances publiques au Québec. Alors que les premiers fascicules traitaient du ...

En 1997, les services de CRC SOGEMA ont été retenus par l’Agence canadienne de développement international (ci-après ACDI) afin de réaliser au Mali le Projet d’appui à la mobilisation des recettes intérieures (ci-après ...

La récente flambée des prix du pétrole dope la valeur du dollar canadien et crée un choc asymétrique entre les différents secteurs d’activités économiques. Alors que le secteur pétrolier en sort gagnant, le secteur ...

Parmi les provinces canadiennes, l'examen du poids des impôts sur le revenu des particuliers (provinciaux et fédéral) en proportion du PIB permet d'observer un effort plus important au Québec. En effet, le poids des impôts ...

L'étude compare le poids des recettes fiscales par rapport au PIB qui prévaut au Québec en regard de la moyenne du G7, de l'OCDE et de l'Union européenne. Pour y parvenir, les auteurs exposent la notion de prélèvements ...

En 1997, l’Agence canadienne de développement international (ci-après ACDI) a retenu les services d’une société en gestion, CRC SOGEMA, afin de réaliser une réforme fiscale au Mali. Il s’agit en fait du Projet d’appui à ...

Les dépenses de santé constituent un poste important dans tous les budgets publics à travers le monde et leur rythme de croissance généralement supérieur à celui de l'économie complexifie davantage le travail des gouvernements ...

Les administrations fédérale, provinciales, locales et autres entités publiques utilisent diverses formes d'imposition pour prélever des impôts auprès des particuliers et des sociétés. La présente analyse s'intéresse au ...

La présente étude vise à évaluer dans quelle mesure le régime d’imposition simplifié du Québec a atteint les objectifs qu’il visait lors de son introduction, en 1998, à savoir la simplification du processus de préparation ...

Ce texte a été rédigé dans le cadre d’un petit déjeuner-causerie sur les enjeux fiscaux, tenu le 10 juin 2004 à Longueuil, organisé par la Chaire en fiscalité et en finances publiques de l’Université de Sherbrooke en ...