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La fiscalité au Québec : un regard comparatif pour guider son renouvellement
(Université de Sherbrooke - Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, 2014)
Au Québec, même si plusieurs constats sont fréquemment posés à l'égard de la fiscalité, il demeure difficile d'avoir un portrait global de la situation à l'intérieur d'un même document. On entend souvent dire que le poids ...
La perception des Québécois à l’égard de l’impôt Première analyse d’un sondage CROP- Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques
(Université de Sherbrooke - Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, 2005)
Cette étude présente l'analyse des résultats d'un sondage réalisé par la firme CROP du 20 au 31 janvier 2005. Les 21 questions présentées dans ce document portent sur la perception des Québécois à l'égard de l'imposition. ...
Année d’imposition 2008 : une charge fiscale nette plus faible et des impôts sur le revenu plus élevés qu’ailleurs, est-ce possible?
(Université de Sherbrooke - Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, 2010)
Récemment, il a été reproché à ceux qui affirment que les impôts sur le revenu sont élevés auQuébec de ne pas tenir compte du fait que nos travaux précédents indiquaient que la charge fiscale nette des Québécois, elle, ne ...
Étude comparative de l’effort fiscal : Le Québec et les autres provinces canadiennes
(Université de Sherbrooke - Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, 2005)
L’étude compare l’effort fiscal du Québec à ceux des autres provinces canadiennes. On y constate que l’effort fiscal est effectivement supérieur au Québec que dans toute autre province canadienne. Dans la première partie ...
La réforme fédérale proposée de la péréquation : le mauvais remède pour l’un des organes vitaux du fédéralisme fiscal canadien : Mémoire déposé au Groupe d’experts sur la péréquation et la formule de financement des territoires
(Université de Sherbrooke - Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, 2005)
Ce mémoire a été réalisé dans le cadre des consultations du Groupe d’experts sur la péréquation et la formule de financement des territoires. L’étude présente d’abord brièvement l’historique de la péréquation et l’évolution ...
Mesures de progressivité et incidence des réductions de l’impôt sur le revenu
(Université de Sherbrooke - Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, 2003)
L’étude se penche sur les effets des réductions fiscales annoncées sur la progressivité de l’impôt sur le revenu. Pour y parvenir, la Chaire a mis en perspective les paramètres pouvant affecter la progressivité de l’impôt ...
Élections fédérales 2004 Qu’en est-il des promesses fiscales ?
(Université de Sherbrooke - Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, 2004)
Ce texte a été rédigé dans le cadre d’un petit déjeuner-causerie sur les enjeux fiscaux, tenu le 10 juin 2004 à Longueuil, organisé par la Chaire en fiscalité et en finances publiques de l’Université de Sherbrooke en ...
La mise en place de certaines promesses fiscales fédérales quelles sont les principales incidences fiscales et financières au Québec?
(Université de Sherbrooke - Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, 2015)
Durant la plus récente campagne électorale fédérale, le nouveau gouvernement a promis plusieurs modifications à la fiscalité ainsi qu'aux transferts aux familles. Le 13 novembre dernier, le bureau du premier ministre rendait ...
La charge fiscale nette des particuliers au Québec et dans les pays du G7 : le Québec est en excellente position et maintes fois champion des réductions fiscales!
(Université de Sherbrooke - Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, 2008)
Il est fréquent d'entendre dire que les Québécois sont les contribuables les plus lourdement taxés en Amérique du Nord. L'application combinée des impôts sur le revenu perçus par le gouvernement fédéral et le gouvernement ...
Fiscalité comparée : l'effort fiscal au Québec et dans les autres provinces canadiennes
(Université de Sherbrooke - Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, 2013)
Les administrations fédérale, provinciales, locales et autres entités publiques utilisent diverses formes d'imposition pour prélever des impôts auprès des particuliers et des sociétés. La présente analyse s'intéresse au ...