Search
Now showing documents 1-10 of 79
Le dosage des impôts et la croissance économique : des leçons pour le Québec
(Université de Sherbrooke - Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, 2012)
Dans le contexte économique actuel, la question qui se pose souvent est la suivante : comment hausser les revenus de l’État sans nuire, ou nuire le moins possible, à la croissance économique? Également, est-il possible de ...
Analyse financière des réformes fiscales au Mali
(Université de Sherbrooke - Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, 2007)
En 1997, les services de CRC SOGEMA ont été retenus par l’Agence canadienne de développement international (ci-après ACDI) afin de réaliser au Mali le Projet d’appui à la mobilisation des recettes intérieures (ci-après ...
Que reste-t-il du Rapport Séguin? Analyse d’un sondage Crop - Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques
(Université de Sherbrooke - Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, 2005)
En 2001, lorsque le premier ministre Bernard Landry a annoncé la création de la Commission sur le déséquilibre fiscal, présidée par Yves Séguin, plusieurs se sont montrés sceptiques y voyant une « astuce » pour relancer ...
Analyse législative et administrative des réformes fiscales au Mali
(Université de Sherbrooke - Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, 2007)
En 1997, l’Agence canadienne de développement international (ci-après ACDI) a retenu les services d’une société en gestion, CRC SOGEMA, afin de réaliser une réforme fiscale au Mali. Il s’agit en fait du Projet d’appui à ...
La soutenabilité budgétaire des finances publiques du gouvernement du Québec
(Université de Sherbrooke - Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, 2014)
Le vieillissement de la population représente un défi de taille pour l'ensemble des pays développés. Globalement, les pays de l'OCDE vont connaître des changements démographiques majeurs au cours des prochaines années. Les ...
La classe moyenne au Québec s’érode-t-elle vraiment? Contour et évolution
(Université de Sherbrooke - Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, 2014)
« Je savais qu'on faisait partie de la classe moyenne là, pis de justesse en plus, on avait sûrement passé proche de se faire refuser. » Ricardo Trogi Dans le film 1981. La plupart des gens considèrent faire partie de la ...
La réforme fédérale proposée de la péréquation : le mauvais remède pour l’un des organes vitaux du fédéralisme fiscal canadien : Mémoire déposé au Groupe d’experts sur la péréquation et la formule de financement des territoires
(Université de Sherbrooke - Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, 2005)
Ce mémoire a été réalisé dans le cadre des consultations du Groupe d’experts sur la péréquation et la formule de financement des territoires. L’étude présente d’abord brièvement l’historique de la péréquation et l’évolution ...
La prime au travail du Québec : Un véritable outil d’incitation au travail ou une simple façon de baisser l’impôt ?
(Université de Sherbrooke - Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, 2005)
Cette étude porte sur l'évaluation du caractère incitatif de la nouvelle politique d'incitation au travail, appelée « prime au travail », mise en place par le gouvernement du Québec depuis le l janvier 2005. L'étude présente ...
La charge fiscale nette en 2009 : une position compétitive pour le Québec combinée à une forte progressivité et à une solide prise en compte de la situation familiale
(Université de Sherbrooke - Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, 2011)
Pour une troisième fois, nous présentons une comparaison de la charge fiscale nette du Québec avec celle des pays du G7 pour différents niveaux de revenus et différentes situations familiales. Les résultats passés1 révèlent ...
Les transferts fédéraux : Évolution et perspectives pour le Québec
(Université de Sherbrooke - Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, 2015)
Alors que le financement fédéral en matière de transferts fédéraux avait été relativement stable et prévisible jusqu’en 1995, il a connu dans la foulée de l’assainissement des finances publiques des années 1990, une ...