Search
Now showing documents 1-10 of 13
La légalité dans le droit de l’aménagement
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2000-2001)
Texte rédigé dans le cadre du colloque « La Loi sur l’aménagement et l’urbanisme » de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke tenu le 24 février 2000.
L’inadéquation entre le droit et l’histoire
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2002-2003)
Quel rapport pouvons nous établir entre le droit d’une société à une époque donnée et son histoire sociale et politique? Y-a-t-il coïncidence absolue ou encore existe-t-il des différences importantes? Tout en ne niant pas ...
L’efficience de la gouvernance par le droit : pour une procéduralisation contextuelle du droit
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2002-2003)
« L’action menée, ces dernières années, par les experts internationaux auprès des sociétés d’Europe centrale et d’Europe de l’Est repose souvent sur l’idée que la transformation de ces sociétés en régimes de démocratie ...
Être diligent en matière de négligence : une nécessité pour notre droit
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2002-2003)
« Selon des sources généralement fiables, la négligence envers les enfants représente aujourd’hui la part du lion, si l’on peut s’exprimer ainsi, des interventions effectuées en vertu de la Loi sur la protection de la ...
La discrimination dans la vie au travail : le droit à l’égalité à l’heure de la mondialisation
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2003-2004)
Les discriminations sont, depuis toujours, omniprésentes dans la société. Le principe de non-discrimination comme fondement du droit à l’égalité a tout d’abord été reconnu en droit international, puis les pays ont emboîté ...
Les minorités en droit des biens et des obligations au Québec : quelques aspects
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2003-2004)
« Le grand défi du présent rapport est d’abord la délimitation du sujet devant être traité. Il s’agit d’un aspect du droit relatif à des minorités en droit civil québécois, la partie qui traite des personnes et de la famille ...
Les transformations sociales et la théorie normative du droit
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2002-2003)
« Comme toute production sociale, le droit se transforme au gré des changements technologiques, économiques, culturels et sociaux. Or, à l'aube du XXIe siècle, cette transformation du droit s'avère toute particulière en ...
La médiation et l’éthique appliquée en réponse aux limites du droit
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2002-2003)
« L’émergence de la médiation depuis une vingtaine d’années a suivi une trajectoire qui se reflète dans l’évolution de ses différentes dénominations. La plus connue de toutes est évidemment en anglais : ADR (Alternative ...
L’éthique et les limites du droit
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2002-2003)
« Malaise ou simple constat? Le recours aux tribunaux est en constante progression depuis le tournant des années quatre-vingt, comme le constate le sociologue Jean-Louis Genard, au point de susciter un véritable malaise ...
Pour un développement de l’épistémologie juridique au Canada… comme ailleurs
(2004)
ll y a une vingtaine d’années, la recherche juridique au Canada faisait l’objet d’un rapport la considérant somme toute «nettement sous-développée». Et on a récemment présenté un bilan plutôt mitigé des suites du Rapport ...