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Le médecin face à la cessation de traitement
(Université de Sherbrooke, 1988)
Résumé: En reculant les frontières de nos connaissances, la technologie a posé à la médecine et au droit un problème nouveau, celui de circonscrire son application, plus particulièrement dans le cadre de la maladie terminale. ...
Les implications juridiques de l'expérimentation scientifique en matière de reproduction humaine : un exemple, le clonage (l'exode de la sexualité et du hasard)
(Université de Sherbrooke, 1988)
Résumé: Le présent ouvrage traite de l'expérimentation scientifique en matière de reproduction humaine. Le clonage a été choisi comme exemple illustratif d'un type de recherche sur l'humain afin d'éprouver la grille d'analyse ...
Le corps humain, centre d'un conflit de valeurs : les dons d'organes et de tissus
(Université de Sherbrooke, 1988)
Résumé: Cet essai se veut une réflexion sur le statut juridique actuel des tissus humains par le biais de l'analyse de la problématique du don d'organes et de tissus humains examinée dans son contexte social et ses aspects ...
La détermination des services essentiels en temps de grève dans les hôpitaux
(Université de Sherbrooke, 1986)
Résumé: Le droit de grêve pour les salariés oeuvrant au sein des centres hospitaliers n'existe que depuis 1964. Depuis ce temps, l'expérience de six rondes de négociations nous a démontré la difficile coexistence du droit ...
Le droit de refuser d'exécuter un travail en raison de danger pour la santé et la sécurité
(Université de Sherbrooke, 1985)
Résumé: Le droit de refuser d'exécuter un travail dangereux pour sa santé ou sa sécurité n'est pas nouveau. D'abord reconnu par la doctrine et la jurisprudence arbitrale, il a gravi ces dernières années les échelons de la ...
Le refus de traitement en situation d'urgence hospitalière
(Université de Sherbrooke, 1985)
Résumé: L'article 19 du Code civil emporte reconnaissance législative du caractère inviolable de la personne humaine. A cette reconnaissance de principe, le législateur adjoint la nécessité du consentement comme justificatif ...
La responsabilité du fabricant de produits pharmaceutiques en droit québécois
(Université de Sherbrooke, 1985)
Résumé: Cet essai porte sur la responsabilité du fabricant de produits pharmaceutiques en droit québécois. Une première partie s'intéresse aux obligations auxquelles sont assujettis les fabricants, soit l'obligation de ...
Les corporations professionnels de la santé au Québec : un principe directeur
(Université de Sherbrooke, 1985)
Dépistage de l'information relative à la santé d'une personne en milieu de travail
(Université de Sherbrooke, 1989)
Résumé: Tous les jours, nous acceptons de divulguer des renseignements qui concernent notre santé ou nous autorisons certaines personnes à les connaître. Dans le milieu du travail, nous refusons l'accès à cette information ...
Les comités d'éthique, une entité à parfaire
(Université de Sherbrooke, 1987)
Résumé: Avec le raffinement des techniques médicales et thérapeutiques, l'éthique est à son heure de pointe. Dans le but de faire converger cette technologie vers les attentes des "individus-patients", les comités d'éthique ...