• Français
    • English
  • Français 
    • Français
    • English
  • Login
Search 
  •   Savoirs UdeS Home
  • Droit
  • Search
  •   Savoirs UdeS Home
  • Droit
  • Search
JavaScript is disabled for your browser. Some features of this site may not work without it.

Browse

All of Savoirs UdeSDomains & CollectionsBy Issue DateAuthorsTitlesSubjectsDirectorsThis DomainBy Issue DateAuthorsTitlesSubjectsDirectors

My Account

Login

Discover

AuthorKouri, Robert (3)Lacroix, André (2)Lalonde, Louise (2)Legault, Georges-Auguste (2)Patenaude, Pierre (2)... View MoreSubjectDroit (13)Aménagement (7)Canada (7)Urbanisme (7)Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (5)... View MorePublication date2009 (1)2006 (1)2005 (1)2004 (1)2003 (1)2002 (1)Types of document
Article (101)

Search

Show Advanced FiltersHide Advanced Filters

Filters

Use filters to refine the search results.

Now showing documents 31-40 of 101

  • Sort Options:
  • Relevance
  • Title Asc
  • Title Desc
  • Issue Date Asc
  • Issue Date Desc
  • Results Per Page:
  • 5
  • 10
  • 20
  • 40
  • 60
  • 80
  • 100
Thumbnail

La confiance, instrument de régulation des environnements électroniques

Chassigneux, Cynthia (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2006-2007)
Dans un environnement où les acteurs ne sont pas en présence l'un de l'autre, la confiance joue un rôle important. Toutefois quels en sont les fondements définitionnels, comment catégoriser la relation s'établissant entre ...
Thumbnail

La fonction de vérificateur général d’une municipalité : les garanties d’indépendance et d’impartialité inhérentes à la charge de vérificateur public

Socqué, Mathieu (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2004-2005)
L’un des objectifs affichés par le Gouvernement du Québec, par le biais de sa politique de réaménagement et de renouvellement de la gouverne municipale déposée au mois de mars 2000 à l’Assemblée nationale, était de renforcer ...
Thumbnail

Les traces du débat sur la légitimité de la justice constitutionnelle dans la jurisprudence de la Cour suprême du Canada

Bernatchez, Stéphane (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2005-2006)
Le débat en théorie constitutionnelle sur la légitimité du contrôle judiciaire de constitutionnalité influence les décisions rendues par la Cour suprême du Canada. D’une part, les juges s’en inspirent pour légitimer leur ...
Thumbnail

A case for a longer term of copyright in Canada - Implications of Eldred v. Ashcroft

Ahmed, Kamil Gérard (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2006-2007)
En 1993, une directive de l'Union européenne a obligé les États membres à prolonger dans leur droit interne la durée minimale du droit d'auteur de vingt ans, la portant ainsi à soixante-dix ans après le décès de l'auteur, ...
Thumbnail

L’efficience de la gouvernance par le droit : pour une procéduralisation contextuelle du droit

Lenoble, Jacques (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2002-2003)
« L’action menée, ces dernières années, par les experts internationaux auprès des sociétés d’Europe centrale et d’Europe de l’Est repose souvent sur l’idée que la transformation de ces sociétés en régimes de démocratie ...
Thumbnail

L’inadéquation entre le droit et l’histoire

Émond, André (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2002-2003)
Quel rapport pouvons nous établir entre le droit d’une société à une époque donnée et son histoire sociale et politique? Y-a-t-il coïncidence absolue ou encore existe-t-il des différences importantes? Tout en ne niant pas ...
Thumbnail

Être diligent en matière de négligence : une nécessité pour notre droit

Joyal, Renée (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2002-2003)
« Selon des sources généralement fiables, la négligence envers les enfants représente aujourd’hui la part du lion, si l’on peut s’exprimer ainsi, des interventions effectuées en vertu de la Loi sur la protection de la ...
Thumbnail

La médiation, une approche « internormative » des différends? Analyse comparative des approches de G. A. Legault et de R. A. Macdonald

Lalonde, Louise (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2002-2003)
« La médiation offre au règlement des conflits, quelle que soit leur nature, à la fois un lieu et un processus différents de ceux de la justice traditionnelle. Par ailleurs, en certains domaines, la médiation prétend aussi ...
Thumbnail

L’éthique et les limites du droit

Lacroix, André (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2002-2003)
« Malaise ou simple constat? Le recours aux tribunaux est en constante progression depuis le tournant des années quatre-vingt, comme le constate le sociologue Jean-Louis Genard, au point de susciter un véritable malaise ...
Thumbnail

Les définitions dans les codes civils

Devinat, Mathieu (2005)
"Omnis definitio in jure civili periculosa est". Le principe selon lequel toute définition est périlleuse constitue l’une des idées séculaires véhiculées par la tradition de droit civil. Malgré cela, le Code civil français ...
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • . . .
  • 11

DSpace software [version 5.4 XMLUI], copyright © 2002-2015  DuraSpace
Contact Us | Send Feedback
 

 


DSpace software [version 5.4 XMLUI], copyright © 2002-2015  DuraSpace
Contact Us | Send Feedback