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Critique du "Droit rural" de Jacques Audier et du "Droit agraire : 1er volume, Droit de l'exploitation" de Dupeyron, Théron et Barbieri
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1987)
Ces deux ouvrages illustrent la richesse de la doctrine européenne,
notamment française, en matière de droit agricole. Ils
peuvent être lus avec profit par tous ceux qui s'intéressent au
développement du droit québécois ...
"Épistémologie juridique", ou le jugement constitue-t-il du droit?
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1987)
Note bibliographique de : Christian Atias, Épistémologie juridique. Collection "Droit fondamental", Paris, Presses Universitaires de France, 1985, 208, pp. 69 FF.
Note bibliographique. William E. Conklin, "In defence of fundamental rights", Sijthoff & Noordhoff, Alphen am den Rijn, The Netherlands, 1979, 307 p.
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1980)
"L'auteur, professeur à la Faculté de Droit de l'université de
Windsor, questionne dans son ouvrage les arguments amenés par
les juristes de Common Law en faveur de l'existence de droits
fondamentaux. De façon plus ...
"Les dimensions internationales du droit humanitaire" et "Conflits internes"
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1989)
"It has become increasingly popular of late for many writers to
confine the term international humanitarian law to that part of the
law of armed conflict which is concerned with the protection and
treatment of those who ...
Synthèse-critique de "Aménagement du territoire et la protection de l'environnement en milieu rural : aspects opérationnels" de Me François Robert
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1988)
""L'aménagement du territoire et la protection de l'environnement
en milieu rural : aspects opérationnels" de Me François Robert, s'inscrit
dans la lignée des monographies à caractère consultatif. Effectivement,
ce ...
« Traité général de preuve et de procédure pénales »
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2003-2004)
Note bibliographique du livre : P. Béliveau et M. Vauclair, Traité général de preuve et de procédure pénales, 9e édition, Montréal, Les Éditions Thémis, 2002.
« La recherche documentaire en droit »
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1994-1995)
Note bibliographique du livre : Denis Le May et Dominique Goubau, « La recherche documentaire en droit », Montréal, Wilson & Lafleur ltée, 1994, 250 p.
La place de la famille en droit québécois
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1997-1998)
Note bibliographique du livre : Prix Charles-Coderre 1995, « La Place de la famille en droit québécois », Sherbrooke, Les Éditions R.D.U.S., 1996, 203 p.
« L’admissibilité de la preuve obtenue en violation des droits et libertés fondamentaux en matière civile »
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1995-1996)
Note bibliographique du livre : Guylaine Couture, « L’admissibilité de la preuve obtenue en violation des droits et libertés fondamentaux en matière civile », Montréal, Wilson & Lafleur, 1996, 115 p.
« Discrimination et obligation d’accommodement en milieu de travail syndiqué »
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2002-2003)
Note bibliographique du livre : C. Brunelle, Discrimination et obligation d’accommodement en milieu de travail syndiqué, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 2001.