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Réflexion sur l’apport de l’ouvrage "Comment on écrit l’histoire" sur la formation à la recherche en droit
(2011)
Les chercheurs spécialisés en droit ont souvent pris pour modèle la méthodologie de la recherche inspirée des différentes sciences humaines. Or, les réflexions élaborées par certains historiens sur leur propre méthodologie, ...
Acquired expertise of administrative tribunals and the standard of judicial review: the case of grievance arbitrators and human rights law
(2013)
Focusing on arbitral decisions on human rights claims arising in the employment context, this paper looks at the nature of the expertise of administrative tribunals and its role in determining the standard of judicial ...
Autour d’un paradigme juridique de la reconnaissance
Other titre : Recognition as a Legal Paradigm?
(2011)
Les travaux de l’actuel directeur de l’Institut de recherches sociales (Institut für Sozialforschung (IfS) de Francfort et les commentaires qu’ils se sont attirés posent la question des conditions de possibilité d’une étude ...
Metaphors and models in legal theory
(2011)
Abstract : In this article, the author argues that metaphors can be used as the basis for creating models in legal theory. Drawing on the literature on metaphor from the philosopy of language, he contends that metaphors ...
L'harmonisation des lois provinciales et territoriales canadiennes et le droit civil québécois
(Université de Sherbrooke - Faculté de droit, 2013)
La Conférence pour l’harmonisation des lois au Canada (CHLC) est peu connue au Québec. L’auteure se propose de remédier à cette situation, à la lumière de son expérience personnelle au sein de cet organisme. Pour ce faire, ...
Compromis et transpositions libres dans les législations permettant le recouvrement du coût des soins de santé auprès de l’industrie du tabac
(Université de Sherbrooke - Faculté de droit, 2013)
Le présent texte s’intéresse à la législation facilitant les recours des gouvernements provinciaux contre l’industrie du tabac pour se voir rembourser les dépenses de santé effectuées, notamment, pour le traitement des ...
L’exclusion de la preuve en vertu de la Charte : vers la reconnaissance de l’expertise du juge du procès
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2006-2007)
Le présent texte traite du rôle des juges de première instance lors de l’application du paragraphe 24(2) de la Charte. Bien que cette disposition soit utilisée de façon courante, ses mécanismes d’application donnent encore ...
Un tribunal spécialisé pour résister à l’approche civiliste en matière de droits de la personne
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2012)
Un tribunal spécialisé en matière de droits de la personne permet de résister à la colonisation de ce domaine du droit par le droit civil. Les traces de l’approche civiliste dans la jurisprudence relative aux droits de la ...
L’absence du maître : hommage à Paul-André Crépeau
(Université de Sherbrooke - Faculté de droit, 2013)
Paul-André Crépeau a pratiqué l’étude comparative du droit pendant plus de cinquante ans. Il concevait le droit comparé comme une source privilégiée de la connaissance scientifique du droit. Il le considérait aussi comme ...
Quel droit comparé?
(Université de Sherbrooke - Faculté de droit, 2013)
Il y a un choix à faire entre des types différents de droit comparé. Il y a d’abord le droit comparé qui a prévalu pendant les deux derniers siècles, un droit comparé dominé par le positivisme juridique et la logique dite ...