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AuthorAvril, Sarah-Isabelle (1)Bureau, Marie-France (1)Chaloux, Annie (1)Charron, Camille (1)Durand, Roger (1)... View MoreSubject
Québec (41)
Droit (6)Canada (3)Droit international privé (3)Santé publique (2)... View MorePublication date2020 - 2022 (3)2010 - 2019 (8)1990 - 1999 (2)1980 - 1989 (9)1976 - 1979 (5)Types of documentArticle (34)Essai (4)Recension d’ouvrage (2)Mémoire (1)

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Un droit des successions plus humain au Québec et dans les provinces anglaises

Groffier, Éthel (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1980)
"Les successions ont été pendant longtemps un domaine statique du droit, tant au Québec que dans les provinces de Common Law. Depuis quelques années, on assiste en revanche à une évolution qui reflète celle de la société. ...
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Réflexions sur la codification du droit international privé au Québec et en Europe

Glenn, H. Patrick (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1980)
"Trois démocraties occidentales ont terminé récemment la formulation de codes complets de droit international privé. Ce sont le Québec, l'Autriche et la Suisse. Le fait mérite l'attention, non pas simplement parce qu'il ...
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Droit à la santé et droit de propriété intellectuelle – Québec

Leroux, Thérèse (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2009-2010)
Dans l'arsenal thérapeutique, les produits pharmaceutiques jouent un rôle majeur. Les compagnies qui les mettent en marché souhaitent tirer avantage de leurs inventions grâce, entre autres, au régime de propriété intellectuelle. ...
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Une comparaison du fonctionnement de tribunaux de la jeunesse en milieux urbain et rurbain au Québec

Beaumont, Hélène; Leblanc, Marc (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1987)
À partir d'observations effectuées entre mai et juillet 1981, lors de procédures en matière criminelle, les auteurs dressent une comparaison entre le Tribunal de la jeunesse en milieu urbain et rurbain. En tenant compte ...
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Les traits juridiques distinctifs de la coopérative et de la compagnie au Québec

Durand, Roger (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1987)
La comparaison en droit québécois entre la coopérative et la compagnie constitue le sujet de cet article. L'objectif de celui-ci est de dégager les traits juridiques distinctifs de la coopérative et de la compagnie au ...
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L’accès aux soins et aux médicaments au Québec; entre l’idéal et la réalité

Régis, Catherine; Savard, Anne-Marie (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2009-2010)
Dans cet article, les auteurs dressent un bref portrait de l’organisation des soins de santé au Québec (et dans une moindre mesure au Canada) et discutent de certains enjeux liés à l’accès aux soins et aux médicaments dans ...
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Les programmes d'accès à l'égalité au Québec : une condition nécessaire mais non suffisante pour assurer l'égalité des femmes

Legault, Ginette; Tardy, Évelyne (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1986)
L'hypothèse de base de ce texte veut que les revendications des femmes en termes d'égalité des droits aient été une condition nécessaire pour mettre en lumière les inégalités vécues par les femmes et ont amené des ...
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L’endettement de l’entreprise au Québec : paramètres juridiques

Loungnarath, Vilaysoun, Jr. (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1995-1996)
Privilégiant une approche synthétique, l’auteur cherche à cerner les principaux paramètres juridiques de l’endettement de l’entreprise au Québec. Il s’intéresse d’abord au contrôle légal et judiciaire de l’endettement de ...
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La représentation volontaire et organique en droit international privé québécois

Talpis, Jeffrey A. (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1989-1990)
L'auteur examine les règles de conflits de lois au Québec selon le droit actuel, en matière de la représentation volontaire ou consensuelle et de la représentation d'une personne morale par le truchement des organes ou des ...
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L'expropriation en droit québécois

Giroux, Lorne (Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1980)
"L'expropriation est l'acquisition forcée de la propriété privée pour fin d'utilité publique. En droit constitutionnel canadien l'expropriation n'est pas un titre de compétence énuméré aux articles 91 et 92 de l'A.A.N.B. ...
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