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AuthorKouri, Robert (6)Lemieux, Charlotte (5)Pépin, René (5)Marquis, Louis (4)Patenaude, Pierre (4)... View MoreSubjectDroit (27)Médecine--Droit (14)Université de Sherbrooke (14)Bonne foi (10)Canada (9)... View MorePublication date1999 (6)1998 (8)1997 (13)1996 (7)1995 (10)1994 (8)1993 (5)1992 (5)1991 (7)1990 (7)Types of documentArticle (110)Essai (73)Recension d’ouvrage (15)Périodique (14)Mémoire (2)

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Les infirmières auxiliaires: L'évolution d'une professsion

Bélisle-Scott, Josette (Université de Sherbrooke, 1997)
Résumé: Apparues dans le réseau pour pallier à une pénurie, les infirmières auxiliaires y évoluent depuis le début des années 40 . De tout temps , elles ont du lutter pour être reconnues et c 'est au moment de la réforme ...
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L'autorité des obiter dicta de la Cour suprême

Devinat, Mathieu (1998)
En 1980, la Cour suprême du Canada a rendu, dans l'arrêt Sellars, une décision qui a été interprétée par plusieurs juristes comme formulant un principe attribuant un effet contraignant à certains obiter dicta de la Cour. ...
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Le contrôle de l'exercice de la médecine en milieu hospitalier

Poirier, Sylvain (Université de Sherbrooke, 1992)
Résumé: Le présent essai porte sur l'analyse des fondements et des limites du contrôle de l'exercice de la médecine en milieu hospitalier. Notre étude traite d'abord de l'évolution du contentieux en matière de responsabilité ...
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L'imputabilité des régies régionales envers la population, le ministre, le gouvernement

Roy, Denys (Université de Sherbrooke, 1995)
Résumé: Cet essai a été élaboré dans le cadre de l'obtention du grade de Maîtrise en Droit de la santé de l'Université de Sherbrooke. Il consiste en une analyse des documents législatifs et politiques produits dans le cadre ...
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Le droit au respect de la vie privée et la loi sur les services de santé et les services sociaux.

Brosseau, Éric (Université de Sherbrooke, 1994)
Résumé: Le droit au respect de la vie privée, droit fondamental reconnu à l'article 5 de la Charte québécoise des droits et libertés de la personne, est partie intégrante de la nouvelle Loi sur les services de santé et les ...
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L'intervention du droit dans le domaine de la prévention en santé: le cas des habitudes de vie

Charpentier, Michèle (Université de Sherbrooke, 1990)
Résumé: La volonté de diminuer le nombre et la gravité des problèmes de santé, de même que les coûts qui y sont associés, se traduit depuis quelques années par une intervention importante de l'Etat sur les comportements ...
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Créer une nouvelle profession… vieille comme le monde, la sage-femme professionnelle de la santé au Québec, en comparaison avec la situation de la sage-femme au Canada et à l'étranger

Cornellier, Hélène (Université de Sherbrooke, 1993)
Résumé: Depuis toujours, la sage-femme, en assistant les femmes en couches, assure la transmission de la tradition et veille à la survie de chaque société. Selon les époques et les pays, sa situation est fonction du contexte ...
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La relation de confiance entre le médecin et son patient en droit civ11 québécois: impact de la réforme des services de santé et des services sociaux

Clark, Nathalie (Université de Sherbrooke, 1998)
Résumé: Cet essai traite de la relation de confiance entre le médecin et son patient et de l' impact de la réforme des services de santé et des services sociaux sur cette relation. Il analyse, en première partie, le caractère ...
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Aspects juridiques de l'implantation d'un système intégré de services préhospitaliers d'urgence dans les régions du Québec: la planification ministérielle en regard de la législation actuelle et du document de travail sur le projet de loi sur les services préhospitaliers d'urgence

Chartrand, Mariane (Université de Sherbrooke, 1995)
Résumé: Depuis 1988, le législateur a mandaté les Conseils régionaux de la Santé et des Services sociaux des régions du Québec, de soumettre au ministre de la santé un plan, suivant lequel les conseils régionaux coordonnent ...
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L'influence concurrente de la science et la technique en droit de la santé

Cabanac, Julien P. (Université de Sherbrooke, 1999)
Résumé: La science et la technique sont deux disciplines distinctes. À l'égard du droit, leur différences se manifestent surtout par le type d'influence qu'elles exercent sur celui-ci. La science a été la première et la ...
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