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"Les faits alternatifs du droit constitutionnel"
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2017)
"Nous avons ici une des présentations faites à l’occasion des
conférences annuelles Chevrette-Marx, consacrées soit aux principes
fondamentaux, soit au fédéralisme ou encore aux libertés publiques.
Le titre de l’ouvrage ...
Grand angle sur la photographie et la loi. Un précis sur le droit de la photographie au Québec et au Canada
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2011)
Voici un ouvrage qui arrive à point nommé. L'auteur, qui a été professeur titulaire à l'Université Laval, est aussi photographe amateur. Il est donc très bien placé pour connaître tant les aspects techniques du monde de ...
Chartes des droits de la personne : législation, jurisprudence et doctrine
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2001-2002)
Note bibliographique du livre : H. Brun et P. Brun, « Chartes des droits de la personne : législation, jurisprudence et doctrine », 14e édition, Montréal, Wilson & Lafleur ltée, 2001, 1237 p.
« Constitutional law in theory and practice »
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1994-1995)
Notes bibliographique du livre : David Beatty, « Constitutional Law in Theory and Practice », Toronto, University of Toronto Press, 1995, 204 p.
« Le droit au respect de la vie privée dans le contexte médiatique : de Warren et Brandeis à l’inforoute »
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1995-1996)
Note bibliographique du livre : Martin Michaud, « Le droit au respect de la vie privée dans le contexte médiatique : de Warren et Brandeis à l’inforoute », Montréal, Wilson & Lafleur ltée, 1996, 106 p.
« La recherche documentaire en droit »
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1994-1995)
Note bibliographique du livre : Denis Le May et Dominique Goubau, « La recherche documentaire en droit », Montréal, Wilson & Lafleur ltée, 1994, 250 p.
« La modification constitutionnelle au Canada »
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1995-1996)
Notes bibliographiques du livre : Benoît Pelletier, « La modification constitutionnelle au Canada », Toronto, Carswell, 1996, 519 p.
Le fédéralisme de demain : réformes essentielles
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1997-1998)
Note bibliographique du livre : G.-A. Beaudoin, J.E. Magnet, B. Pelletier, G. Robertson, J. Trent, « Le Fédéralisme de demain : réformes essentielles / Federalism for the future: Essential reforms », Montréal, Wilson & ...
La Charte canadienne des droits et libertés s'applique-telle à l'Université de Sherbrooke?
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1989-1990)
«Depuis son adoption en 1982 la Charte canadienne des droits et libertés a un impact de plus en plus grand dans la vie des Canadiens. On a pu craindre initialement qu'elle ne soit interprétée très étroitement, comme ce fut ...
Les outils du raisonnement et de la rédaction juridiques
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1999-2000)
Note bibliographique du livre : G. Laprise, « Les outils du raisonnement et de la rédaction juridiques », Montréal, Thémis, 2000.