Browsing Droit by Subject "Enfants"
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Aspects juridiques concernant la preuve de l'existence d'abus sexuels en matière de protection de la jeunesse, familiale ou criminelle
Other titre : Les Journées de formation pluridisciplinaire Charles-Coderre(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1992-1993)Le texte traite de la preuve requise devant les tribunaux (Cour supérieure, Chambre de la jeunesse, Chambre criminelle) lors de plaintes découlant d'agressions sexuelles ou de requêtes pour garde ou droit d'accès auprès ... -
La convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale et sa mise en oeuvre en droit québécois
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 2004-2005)Article présenté lors des Journées de formation pluridisciplinaire, Fondation Charles-Coderre, 5, 6 et 7 mai 2004. -
L'indemnisation des victimes de la vaccination : peut-on faire mieux? Regard sur les effets indésirables de la vaccination et sur l'indemnisation des victimes au Québec
(Université de Sherbrooke, 2013)Résumé: La vaccination s'inscrit au rang des interventions les plus efficaces en santé publique. Mais, malgré les avantages que l'on reconnaît aux vaccins , les débats sur l'immunisation occupent une place importante en ... -
Les profils en matière d'allégations d'abus sexuels : une invitation à la prudence
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1992-1993)Dans son enthousiasme et ferveur pour expurger le mal et la souffrance, l'homme adopte parfois des a priori simplistes. Ainsi, en Nouvelle-Angleterre, des adolescentes et jeunes adultes présentèrent des profils de possession ...
