Browsing Droit by Subject "Enfant"
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La complémentarité des institutions dans le domaine de la protection
Other titre : Les Journées de formation pluridisciplinaire Charles-Coderre(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1992-1993)Dans le cadre de la protection de l'enfance et de la jeunesse, trois institutions sociétales se côtoient : la famille, les institutions sociales et les institutions judiciaires; elles assument des fonctions complémentaires ... -
Les conséquences de l'abandon sur le développement psychosocial de l'enfant et dans ses relations personnelles et sociales
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1994-1995)Les situations d'abandon, qu'elles soient vécues au sein du milieu familial ou en institution, sont responsables de troubles graves de l'attachement qui évoluent dans le temps. Après avoir décrit les symptômes retrouvés ... -
L'interprétation de l'abandon et de la probabilité de reprise en charge de l'enfant dans une demande en déclaration d'admissibilité à l'adoption
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1994-1995)Les auteurs analysent les controverses jurisprudentielles qui ont soulevé beaucoup d'incertitude dans le domaine de l'admissibilité à l'adoption fondée sur l'abandon « de fait ». Ils montrent comment l'intérêt de l'enfant ... -
Le mauvais traitement de l'enfant : perspectives historiques et comparatives de la législation sur la protection de la jeunesse
(Université de Sherbrooke. Faculté de droit, 1991-1992)Cet article retrace les origines lointaines de la loi québécoise sur la protection de la jeunesse depuis les premières dispositions législatives britanniques et américaines protégeant l'enfant victime de mauvais traitements ... -
Le refus de soins par des parents pour leur enfant mineur et la reconnaissance de l'exercice d'un droit ancestral à la médecine traditionnelle autochtone
(Université de Sherbrooke, 2015)Résumé : Alors que la position des tribunaux est claire et précise lorsque des parents refusent, pour des motifs religieux, des soins pour leur enfant mineur, elle n’est pas aussi limpide lorsque des parents invoquent un ... -
Le travail domestique des enfants accompli dans un cadre familial : proposition pour un meilleur encadrement juridique par l'Organisation internationale du travail
(Université de Sherbrooke, 2011)Résumé : L'abolition effective du travail des enfants par l'OIT comprend tout travail exécuté par l'enfant qui lui est préjudiciable sur le plan de la santé, de sa sécurité et de son développement physique et intellectuel. ...
