L’obligation de suivre : le défi du médecin d’urgence

Abstract

Les défis de l’obligation de suivi sont bien réels pour un médecin d’urgence québécois qui pratique dans un environnement dans lequel plus du tiers des patients n’ont toujours pas de médecins de famille. À différentes occasions, les Tribunaux ont souligné le contexte particulier du travail à la salle d’urgence et la notion que le patient y est de « passage ». Par contre, l’étude de la jurisprudence et de la doctrine révèle que l’obligation de suivi qui incombe au médecin qui pratique à l’urgence est particulièrement exigeante. L’intensité de l’obligation de suivre se traduit par un suivi clinique attentif, des prescriptions pharmacologiques sécuritaires et un suivi serré des résultats des investigations. Lorsqu’une consultation à la salle d’urgence prend fin, le médecin et le patient ont des responsabilités quant au suivi de la condition médicale. Le médecin doit remplir son obligation d’information afin de donner un « congé éclairé » au patient. De son côté, le patient a l’obligation de collaborer aux soins et de suivre les recommandations. Enfin, l’étendue de l’obligation de suivre est importante, mais elle n’est pas infinie : les tribunaux y ont reconnu quelques limites qui viennent mettre un terme à l’obligation de suivre.

Abstract : The challenges inherent in the duty to attend are very real for a Quebec emergency physician who practises in an environment in which more than a third of patients still do not have a family physician. On various occasions, the courts have highlighted the special context of working in an emergency room and the notion the patients are just «passing through». Yet, an examination of related jurisprudence and doctrine reveals that the duty to attend on the part of the emergency room physician can be particularly onerous. The intensity of the duty to attend requires that there be a careful clinical follow-up, careful pharmacological prescriptions and a close monitoring of the results of investigations. When the consultation in the emergency room ends, both the physician and the patient have the responsibility of monitoring the subsequent evolution of the medical condition involved. The physician must fulfill his or her duty to provide adequate information in order to ensure that the patient is truly informed upon discharge. The patient has a duty to collaborate both during treatment and follow-up. Although the extent of the duty to attend is important, it is not unlimited. Indeed, the courts have recognized certain situations that may put an end to or suspend this duty.