La divulgation du risque inhérent en responsabilité dentaire

Abstract

En responsabilité médicale et dentaire, l’allégation que le consentement au traitement était absent, n’était pas éclairé ou l’était de façon insuffisante demeure l’un des motifs les plus fréquents de poursuite contre les professionnels de la santé. Dans le contexte du consentement éclairé, les risques inhérents ont un rôle extrêmement crucial dans la validité du consentement au traitement médical. Comment déterminer quelle est l’information nécessaire à divulguer pour que le consentement du patient soit considéré comme ‘suffisamment éclairé’? Dans quelles circonstances précises le risque inhérent doit-il être mentionné au patient? Dans le cadre de cet essai, le risque inhérent sera examiné et défini afin de déterminer quel type de risque devrait être divulgué par le dentiste aux fins d’un consentement éclairé. Dans un premier temps, les origines, les fondements et l’évolution des notions fondamentales du devoir de divulgation ainsi que son impact sur le consentement seront revus. Par la suite, la notion du risque inhérent sera analysée dans le contexte d’un consentement éclairé pour mieux comprendre et saisir l’importance de son rôle.

Abstract : Informed consent is an ethical solution to counter traditional paternalistic medical practices. Appropriate and sufficient amount of information must be disclosed to a mentally capable patient, who can then make a voluntary choice to accept or refuse treatment and to give or not an informed consent. In general, the notion of inherent risks is often misunderstood by healthcare providers, as well as with dentists. Dental litigation about the negligent and failure to warn or lack of information, especially when an inherent risks in a dental procedure has manifested itself and resulting in injury, is increasingly rising. This essay offers a review of the dentist’s duty to inform as well as to give a better understanding of the inherent risk’s role in dental responsibility. It aims to provide some guidance about what information must be revealed and explained to patients in order to obtain an informed consent.